REGLEMENT D’ORDRE

             INTERIEUR

 

               

 

 

 

 

 

 

 

 

               

 

Art. 1.  Il existe un comité de direction composé du président du vice-président, du trésorier,  du secrétaire, de l’administrateur délégué, de l’intendant du matériel et d’un membre élu par l’assemblée générale.  Le président ou le vice-président possède une voix prépondérante au sein du comité de direction en cas de parité des votes.

 

            Art. 2.  Chaque demande d’inscription doit être faite dans les formes prévues par les statuts de l’asbl et revêtue du cachet de l’association.  L’adhésion du membre est effective lors du paiement de sa cotisation et de son agrégation par le comité de direction.

 

            Art.3.  Pour pouvoir  participer aux activités de l’association, le membre doit être en règle de cotisation pour le premier février de chaque année.

 

            Art. 4.  

           

a) Tout nouvel adhérent devra avoir payé sa cotisation avant tout embarquement  excepté s’il est invité.

 

b) Pour une nouvelle adhésion après  le premier septembre, la cotisation est valable pour l’année suivante.

 

            Art. 5.  La cotisation est familiale et annuelle, elle est actuellement de 120 € et donne droit à deux jours de mer à épuiser dans l’année.  La notion de famille comprend le membre, son épouse/compagne et les enfants à charge.

            Art. 6.  Le jour de mer est fixé actuellement à 30 €, cette somme est destinée à couvrir les frais exposés par l’asbl et ne comprend pas

                        a) 0,50 € par jour et par personne à mettre dans la caisse de bord

                        b) Les frais de nourriture, de port visité, de carburant (2 € par heure de

moteur) qui sont à supporter par l’équipage.

 

            Art. 7.  Il est loisible à chaque membre d’être accompagné d’invités.  Cette qualité d’invité n’est valable que pour une sortie.  Le coût de celle-ci est à supporter par l’invitant. 

Le deuxième embarquement de cet invité le conduit à adhérer au club et  à payer la cotisation.

           

            Art. 8.  Le bateau est accessible en caravaning, au port d’attache, à tout membre en règle de cotisation et ayant déposé une caution de 250 € libérable sur rapport de l’occupant suivant.  Les frais d’occupation se chiffrent à 5 € par jour et par personne adulte et à 2,50 € par enfant de moins de 14 ans en ce non compris les 0,50 € par occupant par jour à mettre dans la caisse de bord.  Toute navigation ou demande de navigation est prioritaire sur le « caravaning ».

 

           

Art. 9.  Si l’équipage comprend  pour une navigation d’été la famille d’un membre qui a avancé plus de 750 €, celle-ci paiera l’équivalent d’un membre semaine soit 175 € par semaine de  navigation.                        

           

Art. 10.  Outre l’assemblée générale prévue le premier vendredi de février ou le samedi qui le suit immédiatement (ce sera plus souvent le cas en raison de certaines indisponibilités le  premier week-end)  et au cours de laquelle se déterminera le programme printemps été (mars à juin), il est prévu deux autres réunions ordinaires pour le programme le premier vendredi de  juin et le premier vendredi de septembre.  Les membres sont instamment priés d’en tenir  compte dans leur agenda.  Les réservations sont définitives 15 jours après la date de la réunion.   C’est le secrétaire qui dresse le programme des réservations et celui -ci est arrêté en dernier  ressort par le comité de direction  qui tranchera les contestations.  Le comité compte toutefois sur la convivialité des membres.  Toute réservation sera définitive sauf remplacement quinze  jours après la date de l’assemblée ou de la réunion au cours de la quelle le programme aura été établi.

 

 

            Art. 11.  Chaque membre est présumé avoir pris connaissance des conditions générales et particulières du contrat d’assurance souscrit par l’association ainsi que du présent R.O.I.

 

            Art. 12.   Chaque équipage comprendra pour tout bateau quittant le quai un skipper et  un second sauf injonction du capitaine de port ou pour raison de sécurité.  La présente règle  reçoit toutefois exception lorsqu’un second fait défaut et n’a pu être remplacé, le skipper est alors autorisé jusqu’à 12 milles d’un abri.  Tout dépassement de ces règles s’effectue au péril du contrevenant. 

 

            Art. 13.  Une liste des skippers et second est établie à chaque assemblée générale  annuelle par le comité de direction et celle-ci pourra être modifiée en fonction de la législation  en vigueur.

 

            Art. 14.  Le nombre total de personnes embarquées ne peut jamais dépasser le nombre prévu par l’assureur ou par le loueur. 

 

            Art. 15.  Il existe un rôle de bord tant à l’embarquement qu’au débarquement ; celui-ci doit être visé par le skipper ou le second ou l’occupant. 

 

            Art. 16.  Skippers et seconds veilleront à la constitution d’une caisse de bord pour  couvrir les frais non inclus.  

 

            Art. 17.  Toute perte de matériel est au frais du perdant qui pourvoira au remplacement de celui-ci ; toute dégradation volontaire ou perte de matériel sera réparée au frais de celui qui  en est l’origine.  Le skipper devra veiller au remplacement du matériel pour permettre la navigation ultérieure. 

 

            Art. 18.  Des jours de mer peuvent être octroyés par le conseil d’administration aux membres méritants. 

 

           

 

Art. 19.  Toute personne faisant partie d’un équipage tant en effectif qu’en réserve  contactera le skipper dans la semaine qui précède le départ. 

 

            Art. 20.  Quand le bateau est abandonné dans un port différent du port d’attache, l’équipage ayant abandonné le bateau dans le dit port supportera toutes les charges en  découlant ainsi que les frais de transport de l’équipage suivant s’il n’est pas ramené entre-temps.

 

            Art. 21.   En cas d’avis météorologique dépassant force 7 pour la zone où se trouve le bateau.  La  navigation peut être suspendue et la sortie ne sera pas comptabilisée pour autant  qu’il y ait accord du comité de direction. 

 

            Art. 22.  La VHF ne peut être utilisée à bord que pour les besoins de la navigation et  par une personne brevetée en cas d’absolue nécessité.  Le coût de toute communication privée  ainsi que les frais seront réclamés au contrevenant par l’asbl. 

 

            Art. 23.  Il est strictement interdit de monter au mât lorsque le bateau est sur son ber.  Toute violation de cette disposition se fait au péril du contrevenant. 

 

            Le présent règlement a été approuvé à l’assemblée générale du 4 mars 1995 et révisé pour le rendre conforme à l’unité monétaire légale en vigueur à ce jour.

            Le présent règlement a été modifié par l’assemblée générale du 17 février 2006.

                                                                      

 

Le secrétaire                            L’administrateur délégué                                  Le Président

Philippe Dumont                      Bernard Cantigneaux                                       Georges Lhoir